Un peu de lecture
Conditions générales d’utilisation
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site www.generalbati.fr, propriété de …………………………………. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez pleinement et entièrement les présentes conditions.
Utilisation du Site
Le site Général Bâti a pour objectif de fournir des informations sur les services proposés par l’entreprise ……………………………., spécialisée dans les travaux de maçonnerie générale et de gros œuvre du bâtiment.
L’accès au site est gratuit pour toute personne disposant d’une connexion Internet. Tous les frais liés à cet accès (matériel, logiciel, abonnement, etc.) sont à la charge exclusive de l’utilisateur.
L’utilisateur s’engage à :
-
Ne pas utiliser le site à des fins illicites ou contraires aux CGU ;
-
Respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site.
Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par la législation en vigueur relative à la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont la propriété exclusive de ………………………………… ou de ses auteurs respectifs, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.
L’utilisation est limitée à un cadre professionnel en lien avec les services proposés par Général Bâti.
Responsabilité
Général Bâti ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant d’une utilisation non conforme du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
L’utilisateur est seul responsable de la compatibilité de sa configuration informatique avec le site. Pour plus de détails, consulter les Mentions Légales.
Données personnelles
Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD.
Pour en savoir plus sur la nature des données collectées, leur finalité et vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.
Utilisation des Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et recueillir des données statistiques anonymes.
En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l’usage des cookies. Vous pouvez gérer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.
Liens Externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Général Bâti décline toute responsabilité concernant :
-
Le contenu, les produits ou services proposés sur ces sites ;
-
La politique de confidentialité de ces sites ;
-
Tout dommage résultant de leur consultation.
L’utilisateur est invité à consulter les CGU et politiques de confidentialité des sites concernés.
Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou application sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de ………………….. à ……………………………….
Modification des CGU
Général Bâti se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU, notamment en cas d’évolution du site ou de la législation.
Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site www.generalbati.fr. Il revient à l’utilisateur de les consulter régulièrement.
En continuant à utiliser le site, vous acceptez les CGU en vigueur.
Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2025
Contact
Pour toute question concernant ces CGU ou le site :
– Par e-mail : entreprisegeneralbati@gmail.com
– Ou via le formulaire de contact disponible sur le site www.generalbati.fr