Mentions Légales – Général Bâti

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Éditeur du site

Nom commercial : Général Bâti
Édité par : ……………………
Adresse : …………………………..
SIREN : ……………………….
Numéro de TVA : ……………………………………
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Date de création : …………………………
Responsable de la publication : ……………………………..
E-mail : entreprisegeneralbati@gmail.com

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Capital social : 10 174 560 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Numéro de TVA : FR22424761419

Conception et Réalisation du Site

…………………….
Adresse : ……………………………………….

Propriété Intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de ………………………………. et/ou ont été acquis sous licence. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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Les données personnelles sont collectées conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD.

Données collectées : prénom, nom, adresse e-mail, message.
Finalité : traitement des demandes envoyées via le formulaire de contact.
Conservation : jusqu’à 2 ans après le dernier contact, sauf obligation légale contraire.

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Démarchage téléphonique

Général Bâti ne pratique aucun démarchage téléphonique.
Les utilisateurs peuvent s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage : www.bloctel.gouv.fr

Litiges et réclamations

Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour résoudre tout litige.

Le médiateur référencé est : 

Organisme de médiation : 

Email : 

Téléphone : 

Adresse : 

Site internet: 

Pour plus d’informations, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : entreprisegeneralbati@gmail.com

Modifications

Général Bâti se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site ou des présentes mentions légales.

Date de dernière mise à jour : 01/08/ 2025

Contact

– Par e-mail : entreprisegeneralbati@gmail.com
– Via le formulaire de contact du site
– Par courrier : ……………………………………………………………..